Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FOUR ST HILAIRE *LE SECRET*
HARRY'S FRANCE S.A. (S.A.) Rue du Grand Pré

Numéro de dépôt :
3057240
Date de dépôt :
11/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2010
LE FOUR ST HILAIRE *LE SECRET* de HARRY\'S FRANCE Rue du Grand Pré

Présentation de la marque LE FOUR ST HILAIRE *LE SECRET*

Déposée le 11 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) HARRY'S FRANCE Rue du Grand Pré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE FOUR ST HILAIRE *LE SECRET* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARRY'S FRANCE Rue du Grand Pré domicilié(e) 36000 CHATEAUROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 200 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque LE FOUR ST HILAIRE *LE SECRET* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FOUR ST HILAIRE *LE SECRET* est expirée depuis le 11 octobre 2010.

HARRY'S FRANCE Rue du Grand Pré a également déposé les autres marques suivantes : SL SERIE LIMITEE TURNER , HARRY'S FRAICHEUR


HARRY'S FRANCE S.A. (S.A.) Rue du Grand Pré - 36000 CHATEAUROUX - France - SIREN 708200134


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11

Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405478 - Publication au BOPI 2005-01-10

Inscription le 10 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405479 - Publication au BOPI 2005-01-10

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Farines et préparations faites de céréales ; produits de panification, de viennoiserie, de biscotterie, de biscuiterie et de pâtisserie.